Prochain conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire le mardi 22 octobre à 18h30

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 10 septembre 2019

I – Tarifs divers année 2020 :
• Concessions au cimetière
• Cellules et concessions dans le columbarium
• Bail à loyer avec société M.B Assemblage et Couture Industrielle
• Location partie d’un bâtiment communal à la S.F.T.R.F
• Convention de mise à disposition partie terrain communal avec l’entreprise MANNO T.P
• Tarifs remplacement compteurs d’eau gelés

II – Demande de temps partiel d’un agent

III – Convention d’organisation du service de collecte entre la commune – le SIRTOMM et la Communauté de Communes du Canton de La Chambre

IV – ONF – procès-verbal de reconnaissance préalable à la demande d’ application du régime forestier

V – Information : dispositif de participation citoyenne

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