Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire le jeudi 18 novembre 2021 à 18h30.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 16 septembre 2021

I- Création de la Commission Tourisme, Culture, Patrimoine

II- Demande de subvention au Conseil Général au titre du F.D. E C. 2022 pour la création d’un 3ème module de 12 places au columbarium

III – Convention avec la Préfecture de la Savoie pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

IV – Validation de l’accord annualisation et organisation du temps de travail des agents communaux « 1607 heures » à compter du 01/01/2022

V – Validation de la délibération instaurant la journée de solidarité des agents communaux à compter du 01/01/2022

VI – Adhésion à la convention du centre de gestion pour la couverture du risque « prévoyance » des agents communaux à compter du 01/01/2022

VII – Mise en place du Plan Local d’Urbanisme

VIII- Délibérations modificatives budgétaires

IX -Subvention exceptionnelle à l’Association des Boulistes de Cuines

X – Tarifs année 2022 :

a) Concessions au cimetière
b) Cellules et concessions dans le columbarium
c) Tarifs remplacement compteurs d’eau gelés
d) Convention de mise à disposition partie terrain communal avec l’entreprise Manno TP