Prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire le jeudi 18 novembre 2021 à 18h30.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 16 septembre 2021
I- Création de la Commission Tourisme, Culture, Patrimoine
II- Demande de subvention au Conseil Général au titre du F.D. E C. 2022 pour la création d’un 3ème module de 12 places au columbarium
III – Convention avec la Préfecture de la Savoie pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
IV – Validation de l’accord annualisation et organisation du temps de travail des agents communaux « 1607 heures » à compter du 01/01/2022
V – Validation de la délibération instaurant la journée de solidarité des agents communaux à compter du 01/01/2022
VI – Adhésion à la convention du centre de gestion pour la couverture du risque « prévoyance » des agents communaux à compter du 01/01/2022
VII – Mise en place du Plan Local d’Urbanisme
VIII- Délibérations modificatives budgétaires
- a) Budget eau/assainissement
- b) Budget régie municipale chaufferie bois
- c) Budget commune
IX -Subvention exceptionnelle à l’Association des Boulistes de Cuines
X – Tarifs année 2022 :
- a) Concessions au cimetière
- b) Cellules et concessions dans le columbarium
- c) Tarifs remplacement compteurs d’eau gelés
- d) Convention de mise à disposition partie terrain communal avec l’entreprise Manno TP