Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira à la mairie, en séance ordinaire le 20 octobre 2022 à 18h30.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 7 septembre 2022.

I – Demande de subvention au titre du FDEC pour enrobé route des Côtes.

II – Validation du document unique.

III – Désignation d’un référent Moustiques Tigres.

IV – Désignation d’un élu correspondant Incendie et Secours.

V – Démission d’un conseiller municipal.

VI – Demande d’un particulier pour travaux lotissement « LE CLOS DES LUNES ».

VII – Passage à la M57 au 1er janvier 2023.

VIII – Décision modificative budgétaire N°1 budget PRINCIPAL COMMUNE.

IX – Décision modificative budgétaire N°1 budget EAU/ASSAINISSEMENT.

X – Produits communaux irrécouvrables budget COMMUNE.

XI – Produits communaux irrécouvrables budget EAU/ASSAINISSEMENT.

XII – Subvention exceptionnelle de l’OMCS pour l’ Association HMD (Héritage et mémoire pour demain).

XIII – Adhésion de la Commune à l’Association de défense des eaux du secteur de Servion.

XIV – Demande de subvention auprès de Savoie Biblio pour matériel informatique de la bibliothèque.

XV – Vente parcelle section C N°110 lieudit « LE JET ».

XVI – Informations chauffage salle polyvalente.