Prochain Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira à la mairie, en séance ordinaire, le jeudi 6 avril 2023 à 18h30.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 mars 2023

1- Demande de subvention Conseil Départemental au titre du F.D.E.C. 2024 pour réfection d’un tronçon de voirie de la Rue des Écoles et d’un tronçon de voirie de la Rue des Érables.

2- Régularisation futur chemin communal à Montarlot.

3- Régularisation carrière professionnelle d’un agent suite à suppression poste d’Aide A.T.S.E.M., C.D.I. à temps non complet suivie de la création d’un poste d’adjoint d’animation territorial, permanent, à temps non complet à partir du 01/05/2023.

4- Délibération pour ouverture d’un poste permanent pour remplacement d’un adjoint technique ayant déposé une demande de mutation.

5- Compte de gestion 2022

. de la commune

. de l’eau/assainissement

. de la régie municipale de la chaufferie bois

6- Compte administratif 2022

. de la commune

. de l’eau/assainissement

. de la régie municipale de la chaufferie bois

7- Budget primitif 2023

. de la commune

. de l’eau/assainissement

. de la la régie municipale de la chaufferie bois

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 06 avril 2023 :