Conseil municipal du 02/04/2026

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 2 avril 2026 (publié le 3 avril 2026)

Détail des délibérations :

Délibération N° 11-2026 : Indemnités de fonction des trois adjoints

Délibération N° 12-2026 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal, suivant l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Délibération N°13-2026 : Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.

Délibération N° 14-2026 : Désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres (CAO).

Délibération N° 15-2026 : Composition des commissions communales

Délibération N° 16-2026 : Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie Municipale de la Chaufferie bois de Saint-Étienne de Cuines.

Délibération N° 17-2026 : Désignation des mandataires au conseil d’administration de la SEM Les Forces du Bacheux et validation des conditions de versement de la rémunération du président.

Délibération N° 18-2026 : Désignation des membres du comité de pilotage du dossier de réhabilitation du bâtiment de l’école primaire et de la cour.

Délibération N°19-2026 : Désignation des délégués auprès de l’Association des Communes Forestières de Savoie et relations avec l’Office National des Forêts (ONF).

Délibération N° 20-2026 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Association Foncière Pastorale du Mont Cuchet (AFP).

Délibération N° 21-2026 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du collège Robert Badinter.

Délibération N° 22-2026 : Désignation des membres de l’Office Municipal Culturel et Sportif (OMCS).

Délibération N° 23-2026 : Désignation des délégués auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS).

Délibération N° 24-2026 : Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie (CDG73) – Avenant N°2 à la convention relative à l’intervention sur les dossiers de retraite CNRACL.

Délibération N° 25-2026 : Vote des taux de fiscalité directe locale au titre de l’année 2026.

Délibération N° 26-2026 : Modification de la délibération N°30-2025 du 22/05/2025 relative à la vente d’une parcelle communale au lieu-dit l’Oratoire d’en Haut à M. Pommier Éric.

Délibération N° 27-2026 : Convention avec le Service Départemental d’Incendie de La Savoie (SDIS) de mise à disposition de bâtiments communaux.

Procès-verbal :

Cliquez ici pour consulter le procès-verbal du conseil municipal du 02/04/2026 (publié le 4 mai 2026).