Conseil municipal du 04/04/2024

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 4 avril 2024 (publiée le 08/04/2024)

Détail des délibérations :

• Délibération N°16-2024 : Approbation compte de gestion 2023 – des différents budgets : Commune – Eau et Assainissement – Régie Municipale chaufferie bois.
• Délibération N°17-2024 : Compte administratif 2023 – Budget Commune.
• Délibération N°17B-2024 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Commune.
• Délibération N°18-2024 : Compte administratif 2023 – Budget Eau et Assainissement.
• Délibération N18B-2024 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Eau et Assainissement.
• Délibération N°19-2023 : Compte administratif 2023 – Budget Régie Municipale chaufferie bois.
• Délibération N°19B-2023 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – Régie Municipale chaufferie bois.
• Délibération N°20-2024 : Budget primitif 2024 – Commune.
• Délibération N°21-2024 : Budget primitif 2024 – Eau et Assainissement.
• Délibération N°22-2024 : Budget primitif 2024 – Régie Municipale chaufferie bois.
• Délibération N°23-2024 : Désignation membres du comité de pilotage du dossier « réhabilitation du bâtiment de l’école primaire et de la cour.

Procès-verbal :

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