Conseil municipal du 05/02/2026

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 5 février 2026 (mise en ligne le 6 février 2026)

Détail des délibération :

Délibération N°1-2026 : Renouvellement demande de dérogation organisation du temps scolaire rentrée 2026/2027 pour une durée de trois ans.

Délibération N°2-2026 : Recensement du mobilier religieux de l’église et de la chapelle du Mollaret auprès du Conservatoire Départemental du Patrimoine de La Savoie.

Délibération N°3-2026 : Convention avec la communauté de communes « Terres de Maurienne » de mise à disposition de locaux pour la restauration scolaire.

Délibération N°4-2026 : Convention de mise disposition d’un terrain communal, lieudit « Aux Meules » avec Mr et Mme BERTINO Jean-Marc.

Délibération N°5-2026 : Approbation des modifications statuaires du Syndicat Départemental d’Énergie de La Savoie. (SDES)

Délibération N°6-2026 : Motion de soutien avec le Syndicat Départemental d’Énergie de La Savoie (SDES) pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution d’électricité » au sein du bloc communal (communes et groupements).

Délibération N°7-2026 : Suppression du point n°7 de l’ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 05/02/2026 et annulation de la délibération du Conseil Municipal N°75-2025 du 11/12/2025.

Délibération N°8-2026 : Subventions OMCS à deux associations : « L’Amicale des pêcheurs de l’Arc » et l’Association de chasse « ACCA Saint-Hubert du Glandon »

Procès-verbal :

Cliquez ici pour consulter le procès-verbal du conseil municipal du 05/02/2026. (publié le 23 mars 2026)