Conseil municipal du 07/03/2024
Liste des délibérations :
Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 7 mars 2024 (publiée le 08/03/2024).
Détail des délibérations :
- Délibération N°09-2024 : Vote des taux des impôts locaux – Année 2024.
- Délibération N°10-2024 : Demande de subvention conseil départemental de la Savoie dans le cadre du budget citoyen de la Savoie de l’année 2024 pour le projet de la mise en valeur de la biodiversité d’un chemin de randonnée, dossier préparé par le Conseil Municipal des Jeunes de Saint-Étienne de Cuines.
- Délibération N°11-2024 : Embauche d’un agent pour besoins occasionnels à partir du 02/05/2024 et jusqu’au 30/09/2024 par le biais du Centre de Gestion de la Savoie, service intérim.
- Délibération N°12-2024 : Instauration de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents communaux.
- Délibération N°13-2024 : Réactualisation du plan d’actions de réduction de perte en eau – Année 2024.
- Délibération N°14-2024 : Adoption du rapport sur les prix et la qualité du Service public d’eau potable de l’année 2022.
- Délibération N°15-2024 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service public d’assainissement collectif de l’année 2022.
Procès-verbal :
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