Conseil municipal du 07/07/2022

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2022 (mise en ligne le 13 juillet 2022).

Détail des délibérations :

Consultez les délibérations du conseil municipal du 7 juillet 2022 (mises en ligne le 30 juillet 2022) :

• Délibération N°52/2022 : Subventions OMCS – année 2022
• Délibération N°53/2022 : Validation aire de retournement au hameau Les Côtes Dessus
• Délibération N°54/2022 : Convention de mise à disposition d’une parcelle communale pour l’installation d’une terrasse, bar l’Edelweiss
• Délibération N°55/2022 : Location d’une partie de bâtiment communal à la SFTRF
• Délibération N°56/2022 : Audit énergétique du bâtiment école primaire
• Délibération N°57/2022 : Élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde
• Délibération N°58/2022 : Convention de maîtrise d’œuvre avec l’ONF pour la création d’une desserte forestière les Chaboites
• Délibération N°59/2022 : Vente du bâtiment de l’ancienne Fruitière

Procès verbal de la séance :

Cliquez ici pour consulter le procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2022