Conseil Municipal du 11/12/2025

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 11 décembre 2025 (mise en ligne le 12 décembre 2025)

Détail des délibération :

Délibération N° 54-2025 : Concessions au cimetière – Tarifs année 2026.

Délibération N° 55-2025 : Cellules et concessions dans le columbarium – Tarifs année 2026.

Délibération N° 56-2025 : Tarif remplacement des compteurs d’eau gelés (pour débit normal et pour gros débit) année 2026.

Délibération N° 57-2026 : Facturation Eau / Assainissement période mai 2026 à mai 2027.

Délibération N° 58-2025 : Nouvelle délibération pour les trois redevances obligatoires perçues par l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l’année 2026. Redevance sur la consommation d’eau potable, Redevance pour performance des réseaux d’eau potable et Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif.

Délibération N° 59-2025 : Participation pour assainissement collectif (PAC) Année 2026.

Délibération N° 60-2025 : Convention avec l’ entreprise MANNO TP Révision annuelle montant loyer de mise à disposition partie terrain communal. Année 2026.

Délibération N° 61-2025 : Bail de location du droit de chasse sur les terrains communaux avec l’ACCA Saint Hubert du Glandon. Avenant de prorogation à partir du 01/01/2026.

Délibération N° 62-2025 : Protocole d’accord transactionnel relatif au rétablissement en eau « eau Noire-Servion » entre Electricité de France (E.D.F.), la Commune de Saint-Étienne-de-Cuines, la Commune de Saint-Rémy de Maurienne et l’Association de défense des Eaux du Secteur Servion.

Délibération N° 63-2025 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif pour les budgets de la Commune, de l’Eau / Assainissement et de la Régie Municipale de la Chaufferie bois de Saint-Étienne-de– Cuines

Délibération N° 64-2025 : Décision modificative budgétaire N° 2- Budget principal commune

Délibération N° 65B-2025 : Décision modificative budgétaire N°1-Eau-Assainissement

Délibération N° 66-2025 : Décision modificative budgétaire N°1 – RMCB

Délibération N° 67-2025 : Modalités de mise à disposition de salles municipales lors de la période pré-électorale et électorale

Délibération N° 68-205 : Motion de soutien de la commune de Saint-Étienne-de-Cuines pour le maintien de l’emploi et de l’activité du site industriel Ferropem à Montrichier-Albanne, et appel à l’action des pouvoirs publics pour la pérennité de l’activité.

Délibération N° 69-2025 : Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2me classe, à temps complet, suivie de la création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe, à temps complet, suite à l’avancement de grade d’un adjoint et modification du tableau des effectifs des emplois de la commune au 15/12/2005.

Délibération N° 70-2025 : Participation au financement de la protection sociale complémentaire risque santé des agents et fixant le choix de la labellisation à partir du 01/01/2026.

Délibération N° 71-2025 : Convention de mise à disposition de deux agents du personnel titulaire de la Commune à la Communauté de Communes du Canton de La Chambre (4C) dans le cadre du transfert de la compétence restauration scolaire.

Délibération N°72-2025 : Convention avec le Syndicat Pays de Maurienne (SPM) relative à la mise en place des accompagnateurs dans les transports scolaires.

Délibération N° 73-2025 : Convention avec le département de la Savoie d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif.

Délibération N° 74-2025 : Convention de servitude de passage et de tréfonds avec Télédiffusion De France (T.D.F.) sur le chemin du Champet près du hameau de Montarlot.

Délibération N° 75-2025 : Nomination des délégations de fonctions suite à la démission d’un adjoint.

Procès-verbal :

Cliquez ici pour consulter le procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2025 (publié le 6 février 2026).