Conseil municipal du 12/01/2023

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 12 janvier 2023 (mise en ligne le 17 janvier 2023)

Détail des délibérations :

• Délibération N°1-2023 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 pour le budget de la Commune, de l’eau / assainissement et de la Régie municipale de la chaufferie bois de Saint-Étienne-de-Cuines
• Délibération N°1-2023 modifiée : DCM annule et remplace DCM envoyée en sous-préfecture le 17/01/2023 suite à appel téléphonique du Service Gestion Comptable (S.G.C.) – DGFIP de Saint-Jean-de-Maurienne le 02/02/2023. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 pour le budget de la Commune, de l’eau/assainissement et de la Régie municipale de la chaufferie bois de Saint-Étienne-de-Cuines
• Délibération N°2-2023 : Convention avec le centre de gestion de la Savoie – Révision annuelle suivi du document unique
• Délibération N°3-2023 : Régularisation carrière professionnelle d’un agent : création d’un poste d’adjoint territorial d’animation avant suppression poste Aide ATSEM en CDI
• Délibération N°4-2023 : Revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée déterminée à compter du 01/02/2023
• Délibération N°5-2023 : Tarifs location différentes salles : salle polyvalente (grande salle et salle de réunion), salle des Associations à compter du 1er mars 2023
• Délibération N°6-2023 : Demande de subvention conseil général au titre du F.D.E.C. 2023 « Patrimoine Rural Non Protégé » pour l’étude de la réfection de l’église
• Délibération N°7-2023 : Motion de soutien projet zone spéciale carrière (Z.S.C.) Haute-Maurienne

Procès-verbal :

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