Conseil municipal du 14/11/2024
Liste des délibérations :
Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre 2024 (publiée le 15/11/2024)
Détail des délibérations :
Délibération N° 44-2024 : Concessions au cimetière. Tarifs Année 2025.
Délibération N° 45-2024 : Cellules et concessions dans le columbarium. Tarifs année 2025.
Délibération N° 46-2024 : Remplacement des compteurs d’eau gelée (pour débit normal et pour gros débit). Tarifs 2025.
Délibération N° 47-2024 : Facturation Eau/Assainissement période mai 2025 à mai 2026.
Délibération N° 48-2024 : Participation pour assainissement collectif (P.A.C). Tarif Année 2025.
Délibération N° 49-2024 : Tarification vente chauffage – Régie municipale de la Chaufferie Bois. A partir du 01/01/2025.
Délibération N° 50-2024 : Convention avec l’entreprise MANNO T.P. – Révision annuelle montant loyer de mise à disposition parie de terrain communal – Année 2025.
Délibération N° 51-2024 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de l’école primaire et de la cour.
Délibération N° 53-2024 : Décision modificative budgétaire N°1 – Budget EAU ET ASSAINISSEMENT
Délibération N°54-2024 : Modification de la participation employeur versée aux agents communaux adhérents à la « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Savoie
Délibération N° 55-2024 : Suppression d’un empli d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe, suite au départ d’un agent par voie de mutation sur la modification du tableau des effectifs des emplois de la commune mis à jour suite à cette mutation.
Procès-verbal :
Le procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2024 sera prochainement publié.
