Conseil municipal du 17/09/2026

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations (publiée le 21/09/26).

Détail des délibérations :

Délibération N° 57/2026 : Convention avec la commune de La Chambre de mise à disposition d’un agent communal pour le remplacement de notre agent responsable de l’Agence Postale Communale (APC).

Délibération N° 58/2026 : Convention de recours au bénévolat activités de la bibliothèque municipale.

Délibération N° 59/2026 : Subventions OMCS de l’année 2026 aux associations sportives et non sportives de la commune.

Délibération N° 60/2026 : Subventions OMCS de l’année 2026 aux associations extérieures de la commune.

Délibération N° 61/2026 : Office National des Forêts (ONF) – État d’assiette coupes année 2027 en forêt communale.

Délibération N° 62/2026 : Chauffage salle polyvalente pendant les périodes hivernales du 01/11 au 31/03 de chaque année.

Délibération N° 63/2026 : Tarifs cellules et concessions cavurne au cimetière à partir du 17/09/2026.

Délibération N° 64/2026 : Décision modificative budgétaire-commune N°1

Délibération N° 65/2026 : Décision modificative budgétaire-commune N°2

Procès-verbal :

Le procès-verbal du conseil municipal du 17 septembre 2026 sera publié après le prochain conseil municipal.