Conseil municipal du 20/10/2022

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 20 octobre 2022 (mise en ligne le 25 octobre 2022)

Détail des délibérations :

Consultez les délibérations du conseil municipal du 20 octobre 2022

• Délibération N°69-2022 : Demande de subvention FDEC 2023-Réfection partie voirie Route des Côtes
• Délibération N°70/2022 : Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels (D.U.E.R.P.)
• Délibération N°71/2022 : désignation d’un référent dossier « MOUSTIQUES TIGRES »
• Délibération N°72-2022 : Désignation d’un élu correspondant INCENDIE ET SECOURS
• Délibération N°73/2022 : Demande d’un particulier pour travaux Lotissement « LE CLOS DES LUNES »
• Délibération N°74/2022 : Mise en place de la nomenclature M57 abrégée à compter du 1er janvier 2023
• Délibération N°75/2022 : Décision modificative budgétaire N°1-Budget principal Communal
• Délibération N°76/2022 : Décision modificative budgétaire N°2-Budget principal Communal
• Délibération N°77/2022 * : Décision modificative budgétaire N°3-Budget principal Communal
• Délibération N°78/2022 * : Décision modificative budgétaire N°4-Budget principal Communal
• Délibération N°79/2022 : Décision modificative budgétaire N°1-Budget Eau/Assainissement
• Délibération N°80/2022 : Décision modificative budgétaire N°2-Budget Eau/Assainissement
• Délibération N°81/2022 * : Décision modificative budgétaire N°3-Budget Eau/Assainissement
• Délibération N°82/2022 : Produits communaux irrécouvrables budget COMMUNE
• Délibération N°83/2022 : Produits communaux irrécouvrables budget EAU/ASSAINISSEMENT
• Délibération N°84/2022 : Adhésion de la Commune à l’Association de défense des Eaux du Secteur de Servion
• Délibération N°85/2022 : Demande de subvention auprès de Savoie Biblio pour le changement du matériel informatique de la bibliothèque
• Délibération N°86/2022 : Vente parcelle section C N°110 Lieu-dit Le Jet
• Délibération N°87/2022 : Chauffage de la salle polyvalente

* Les délibérations N° 77/2022 et 78/2022 sont regroupées sur la délibération N° 75/2022 ; la délibérations N° 81/2022 est regroupée sur la délibération N° 79/2022.

Procès-verbal :

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