Conseil municipal du 23/01/2025
Liste des délibérations :
Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 23 janvier 2025 (publiée le 27/01/2025)
Détail des délibérations :
Délibération N° 01-2025 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 pour les budgets de la Commune, de l’Eau/Assainissement et de la Régie Municipale de la Chaufferie Bois de St-Etienne de Cuines.
Délibération N° 02-2025 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service public d’eau potable 2023.
Délibération N° 03-2025 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service public d’ assainissement collectif 2023.
Délibération N° 04-2025 : Campagne de candidatures à l’achat de bois scolytés suite aux directives de l’arrêté régional 2023 et aux potentiels risques de chutes d’arbres à proximité des pistes forestières en collaboration avec l’O.N.F.
Délibération N° 05-2025 : Motion de soutien à la délibération N°74/2024 du 12/11/2024 de la Communauté de Communes du Canton de La Chambre (4C) relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme.
Délibération N° 06-2025 : Demande de subvention de l’Association Foncière Pastorale du Cuchet (A.F.P.) conformément à son budget prévisionnel 2025.
Procès-verbal :
Le procès-verbal de la réunion du 23 janvier 2025 sera publié prochainement.