Conseil municipal du 24/11/2022

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2022( publiée le 29/11/2022)

Détail des délibérations :

• Délibération N°88-2022 : Concessions au cimetière – Tarif année 2023
• Délibération N°89-2022 : Cellules et concessions dans le columbarium – Tarif année 2023
• Délibération N°90-2022 : Remplacement d’un compteur d’eau gelé – Tarif année 2023
• Délibération N°91-2022 : Facturation eau/assainissement période Mai 2023 à Mai 2024
• Délibération N°92-2022 : Participation pour assainissement collectif (PAC) Tarif année 2023
• Délibération N°93-2022 : Location salle polyvalente pour repas de famille. Tarifs à partir du 01/12/22
• Délibération N°94-2022 : Convention de mise à disposition partie terrain communal avec l’entreprise MANNO T.P
• Délibération N°95-2022 : Renouvellement convention tripartite commune / Sirtom / Communauté de communes du canton de La Chambre pour l’organisation du service de collecte de déchets ménagers et assimilés dans les hameaux
• Délibération N° 96-2022 : Convention de servitudes avec Enedis pour la Centrale Hydroélectrique du Merlet.
• Délibération N°97-2022 : Demandes de subvention du groupe scolaire pour deux classes de découverte en 2023
• Délibération N°98-2022 : Demande de subvention de la Maison Familiale Rurale
• Délibération N°99-2022 : Demande du Comité d’organisation de « La France en courant » pour la course de 2023
• Délibération N° 100-2022 : Remboursement du budget eau / assainissement à la Commune d’une subvention versée en 2018 et en 2019 pour les travaux des réseaux eau / assainissement des Cités Bozon.
• Délibération N°101-2022 : Déneigement lotissement « Le Clos des Lunes »
• Délibération N°102-2022 : Illuminations de fin d’année

Procès-verbal :

Cliquez ici pour consulter le procès-verbal du conseil municipal du 24 novembre 2022 (publié le 13/01/2023)