Conseil municipal du 25/01/2024
Liste des délibérations :
Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 25/01/2024 (publiée le 26 janvier 2024).
Détail des délibérations :
Délibération N°01-2024 : Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie du 01/01/2024 au 31/12/2029.
Délibération N°02-2024 : Modifiant le tableau récapitulatif général de tous les emplois de la commune à partir du 1er février 2024.
Délibération N°03-2024 : Convention avec l’Association Foncière Pastorale du Cuchet (A.F.P.) de collaboration et modalités d’appui.
Délibération N°04-2024 : Subvention à l’Association Foncière Pastorale du Cuchet (A.F.P.)
Délibération N°05-2024 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 pour les budgets de la commune, de l’eau/assainissement et de la régie municipale de la chaufferie bois de St-Etienne de Cuines.
Délibération N°06-2024 : Régularisation avance trésorerie de la commune à la Régie municipale de la chaufferie bois suite à délibération du conseil municipal N°60-2013 du 02/07/2013.
Délibération N°07-2024 : Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements neufs économes en énergie.
Délibération N°08-2024 : Motion relative au report des marchandises de la route vers le rail suite au plan de financement des études d’avant-projet de la section française de la ligne à grande vitesse Lyon-Turin.
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