Conseil municipal du 25/05/2023

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 25 mai 2023 (publiée le 26 mai 2023)

Détail des délibérations :

• Délibération N°35-2023 : Délibération modificative du vote des taux des impôts directs locaux -Année 2023-
• Délibération N°36-2023 : Délibération modificative budgétaire N°1 – Eau/Assainissement.
• Délibération N°37-2023 : Délibération modificative budgétaire N°2 – Eau/Assainissement.
• Délibération N°38-2023 : Fixation du taux de la taxe d’aménagement
• Délibération N°39-2023 : Dissolution de 5 régies municipales qui ne sont plus utilisées
• Délibération N°40-2023 : Délibération modificative avec Valocîme pour reprise des baux Orange France
• Délibération N°41-2023 : Avenant à la convention avec le CDG de la Savoie relative aux interventions du CDG sur les dossiers de retraite CNRACL
• Délibération N°42-2023 : Convention constitutive du groupement de commandes avec l’Office National des Forêts pour exploitation des bois dans forêt publique
• Délibération N°43-2023 : Réactualisation du plan d’action de réduction de pertes en eau année 2023
• Délibération N°44-2023 : Désignation des représentants du Conseil municipal, un titulaire et un suppléant, au sein de l’Association Foncière Pastorale du Cuchet (AFP)
• Délibération N°45-2023 : Participation forfaitaire transport scolaire hameaux année 2022 / 2023
• Délibération N°46-2023 : Vente à la Communauté de Communes du Canton de La Chambre de terrains pour l’agrandissement de la chambre funéraire
• Délibération N°47-2023 : Projet de vente de terrains à l’entreprise Apprin Matériaux
• Délibération N°48-2023 : Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps complet, suite au départ d’un agent par voie de mutation à partir du 21/06/2023.
• Délibération N°49-2023 : Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à partir du 01/07/2023, suite à l’arrivée d’un agent par voie de mutation.
• Délibération N°50-2023 : subventions OMCS année 2023

Procès-verbal :

Cliquez ici pour consulter le procès-verbal de la séance du jeudi 25 mai 2023 (publié le 18 juillet 2023)