Conseil municipal du 25/06/2026

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations (publiée le 26 juin 2026)

Détail des délibérations

Délibération N° 40/2026 : Création d’un poste de 4ème adjoint, Élection du 4ème adjoint, Nomination du 4ème adjoint, Indemnités de fonction du 4ème adjoint

Arrêté N° 43/2026 : Portant délégations de fonctions et signature du 4ème adjoint.

Délibération N° 41/2026 : Annulation et remplacement de la délibération du conseil municipal N° 12/2026 en date du 02/04/2026 « Délégations consenties au maire par le conseil municipal suivant l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) »

Délibération N° 42/2026 : Annulation et remplacement de la délibération du conseil municipal N° 17/2026 en date du 02/04/2026 « Désignation des mandataires au conseil d’administration de la SEM Les Forces du Bacheux et validation des conditions de versement de la rémunération du président »

Délibération N° 45/2026 : Opposition au transfert automatique de la compétence en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale, à la Communauté de Communes Terres de Maurienne

Délibération N° 49/2026 : Avis du conseil municipal relatif au projet d’itinéraire cyclable dans la vallée de la Maurienne dénommé Via Maurienne

Délibération N° 50/2026 : ONF – Demande d’aide pour la valorisation de bois énergie en circuit court dans le cadre de chantier d’exploitation forestière

Délibération N° 56/2026 : Demande auprès du Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie (SDES) d’une subvention « contrat de chaleur renouvelable » (CCR) dans le cadre du « Fonds Chaleur » pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour une installation solaire thermique raccordée au réseau de chaleur (Chaufferie bois municipale).

Arrêté N° 45/2026 : Portant opposition au transfert à la Présidente de la Communauté de Communes Terres de Maurienne, des pouvoirs de police spéciale.

Procès-verbal :

Le procès-verbal du conseil municipal du 25/06/2026 sera publié après la prochaine réunion du conseil municipal.