Conseil municipal du 25/06/2026

Liste des délibérations :

Délibération N° 39/2026 : Devenir de l’Agence Postale Communale (APC) à compter du 01/09/2026

Délibération N° 40/2026 : Création d’un poste de 4ème adjoint, Élection du 4ème adjoint, Nomination du 4ème adjoint, Indemnités de fonction du 4ème adjoint

Arrêté N° 43/2026 : Portant délégations de fonctions et signature du 4ème adjoint.

Délibération N° 41/2026 : Annulation et remplacement de la délibération du conseil municipal N° 12/2026 en date du 02/04/2026 « Délégations consenties au maire par le conseil municipal suivant l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) »

Délibération N° 42/2026 : Annulation et remplacement de la délibération du conseil municipal N° 17/2026 en date du 02/04/2026 « Désignation des mandataires au conseil d’administration de la SEM Les Forces du Bacheux et validation des conditions de versement de la rémunération du président »

Délibération N° 43/2026 : Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

Délibération N° 44/2026 : Désignation des membres du Comité De Pilotage (COPIL) du plan communal de sauvegarde (P.C.S.)

Délibération N° 45/2026 : Opposition au transfert automatique de la compétence en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale, à la Communauté de communes Terres de Maurienne

Arrêté N° 45/2026 : Opposition au transfert cc Terres de Maurienne – Pouvoirs de police spéciale

Délibération N° 46/2026 : Demande de subvention du Groupe Scolaire pour la classe de découverte élèves de la PS au CP

Délibération N° 47/2026 : Désignation du délégué aux collèges du Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie (SDES)

Délibération N° 48/2026 : Demande auprès du Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie (SDES) d’une participation financière pour les travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment de l’école primaire

Délibération N° 49/2026 : Avis du conseil municipal relatif au projet d’itinéraire cyclable dans la vallée de la Maurienne dénommé Via Maurienne

Délibération N° 50/2026 : ONF – Demande d’aide pour la valorisation de bois énergie en circuit court dans le cadre de chantier d’exploitation forestière

Délibération N° 51/2026 : Office National des Forêts (ONF) – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois

Délibération N° 52/2026 : Désignation des référents de surveillance pour limiter la prolifération du moustique tigre

Délibération N° 53/2026 : Participation forfaitaire transport scolaire hameaux année 2025/2026

Délibération N° 54/2026 : Décision modificative budgétaire N°1 – Budget Eau/Assainissement

Délibération N° 55/2026 : Demande subvention Conseil Départemental au titre du FDEC 2026 pour la réfection de parties de la Route des Côtes

Délibération N° 56/2026 : Demande auprès du Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie (SDES) d’une subvention « contrat de chaleur renouvelable » (CCR) dans le cadre du « Fonds Chaleur » pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour une installation solaire thermique raccordée au réseau de chaleur (Chaufferie bois municipale).

Le procès-verbal du conseil municipal du 25/06/2026 sera publié après la prochaine réunion du conseil municipal.