Conseil Municipal du 25/09/2025

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2025 (mise en ligne le 26 septembre 2025)

Détail des délibérations :

Délibération N°42-2025 : Délibération, après réunion publique du 15/09/2025, par vote du conseil municipal concernant le dossier présenté par la Société ADAPTEO « permis de construire pour l’installation d’une base de logements pour ouvriers du chantier Lyon-Turin.

Délibération N°43-2025 : Délibération de modification des statuts de la Communauté de Communes du Canton de La Chambre (4C). Annule et remplace la délibération N°39-2025 en date du 03/07/2025.

Délibération N° 44-2025 : Demande de subvention au Conseil Départemental de La Savoie au titre du dispositif ESUC (Aide aux Équipements Sportifs Utilisés par les Collèges) pour le remplacement de l’éclairage de la Salle Polyvalente en L.E.D. et pour le retraçage des lignes sportives de la salle polyvalente.

Délibération N° 45-2025 : Office National des Forêts (O.NF.). Etat d’assiette coupes année 2026 en forêt communale.

Délibération N° 46-2025 : Office National des Forêts (O.N.F.). Demande d’aide pour la valorisation de bois énergie en circuit-court dans le cadre de chantier d’exploitation forestière.

Délibération N°53-2025 : Arrêt du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune de Saint-Étienne de Cuines

Annexe de la DCM N° 53-2025 : Bilan de concertation.

Procès-verbal :

Le procès verbal du conseil municipal du 25 septembre 2025 sera publié prochainement.