Conseil municipal du 28/09/2023
Liste des délibérations :
Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2023 (publiée le 29/092023)
Détail des délibérations :
- Délibération N°56-2023 : Désignation d’un référent déontologique des élus locaux et convention.
- Délibération N°57-2023 : Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Savoie (S.D.I.S.) pour la mise à disposition d’un agent pour l’entretien des locaux du Centre de Secours.
- Délibération N°58-2023 : Régularisation des conditions de versement de la rémunération du président de la S.EM. « Les forces du Bacheux »
- Délibération N°59-2023 : Convention de servitudes avec Enedis au lieu-dit » Le Mollard »
- Délibération N°60-2023 : Office National des Forêts (O.N.F.). Etat d’assiette, coupes année 2024 en forêt communale.
- Délibération N°61-2023 : Chauffage salle polyvalente du 01/11/2023 au 31/03/2024.
- Délibération N°62 -2023 : Décision modificative budgétaire N°1 – Budget Commune
- Délibération N°63-2023 : Plan local d’urbanisme (P.U.) Présentation et débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (P.A.D.D.) et sursis à statuer.
Procès-verbal :
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