Conseil municipal du 30/11/2023
Liste des délibérations :
Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 30 novembre 2023 (publiée le 01/12/2023)
Détail des délibérations :
- Délibération N°64-2023 : Délibération valant procès-verbal d’installation d’une nouvelle conseillère municipale à partir du 30/11/2023 suite à une démission et modification du tableau du conseil municipal.
- Délibération N°65-2023 : Concessions au cimetière – Tarifs année 2024.
- Délibération N°66-2023 : Cellules et concessions dans le columbarium – Tarifs année 2024.
- Délibération N67-2023 : Remplacement d’un compteur eau gelée – Tarifs année 2024.
- Délibération N°68-2023 : Facturation eau / assainissement période mai 2024 à mai 2025.
- Délibération N°69-2023 : Participation pour assainissement collectif (PAC) – Tarif année 2024
- Délibération N°70-2023 : Tarification vente chauffage- Régie Municipale Chaufferie bois – Année 2024.
- Délibération N°71-2023 : Convention de mise à disposition partie terrain communal avec l’entreprise Manno TP – Année 2024.
- Délibération N°72-2023 : Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Sécurité (SDIS) pour le financement de l’opération de construction du centre d’incendie et de secours de Saint Jean de Maurienne.
- Délibération N°73-2023 : Régularisation par acte notarié convention de servitudes avec ENEDIS pour parcelle section E lieudit « AU CLAPEY » N°969
- Délibération N°74-2023 : Régularisation par acte notarié convention de servitudes avec ENEDIS pour parcelles section B lieudit « LE CAMP » N° 506, 507, 513, 512.
- Délibération N°75-2023 : Convention avec la Société ATC France portant mise à disposition d’un terrain à la Société Orange-France – Parcelle section E Lieudit » AU CLAPEY » N°341.
- Délibération N°76-2023 : Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de Gestion de Savoie.
- Délibération N°77-2023 : Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le Centre de Gestion de Savoie.
- Délibération N°78-2023 : Mise à jour des membres des commissions communales à partir du 30/11/2023.
- Délibération N°79-2023 : Demande de subvention pour le renouvellement du réservoir de stockage effluent de 150 m3 de la station d’épuration auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
- Délibération N°80-2023 : Demande de subvention pour le renouvellement du réservoir de stockage effluent de 150 m3 de la station d’épuration auprès du Département – Direction de l’Environnement.
- Délibération N°81-2023 : Demande achat d’un terrain communal situé Rue de La Croza par un particulier.
- Délibération N82-2023 : Demande achat du « Chalet des Gardes » situé à Barbouillon par un particulier.
- Délibération N°83-2023 : DM N°3 Budget Eau/Assainissement.
- Délibération N°84-2023 : Finalisation vente terrains communaux à la société OLINA (Entreprise BigMat APPRIN Négoce) suite au bornage définitif du géomètre en date du 02/11/2023.
Procès-verbal :
Cliquez ici pour consulter le procès-verbal du conseil municipal du 30 novembre 2023 (publié le 26/01/2024.)
