Conseil municipal du 30/05/2024

Liste des délibérations :

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Détail des délibérations :

Délibération N°24-2024 : Tarification vente chauffage par la régie municipale de la chaufferie bois à partir du 1er juin 2024

Délibération N°25-2024 : Convention d’accompagnement des collectivités avec le CAUE de La Savoie dans le cadre de la rénovation du groupe scolaire

Délibération N°26-2024 : Délibération de droit de préemption à purger pour une vente de terrains de particuliers dans le lotissement communal du Mont-Cuchet

Délibération N°27-2024 : Projet café itinérant proposé par l’ADMR (Association locale d’aide à domicile en milieu rural)

Délibération N°28-2024 : Participation forfaitaire transport scolaire hameaux année 2023/2024

Délibération N°29-2024 : Embauche agents CDD intérim pour besoins occasionnels à partir du 06/06/2024 par le biais du Centre de Gestion de la Savoie, service intérim

Délibération N°30-2024 : Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Prévoyance »

Délibération N°31-2024 : Annualisation du temps de travail du poste permanent de l’agent ATSEM à partir du 01/07/2024

Délibération N°32-2024 : Mise à disposition des vestiaires de la Salle Polyvalente.

Délibération N°33-2024 : Subventions OMCS associations sportives et non sportives de la commune année 2024

Procès-verbal :

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