Conseil municipal du 30/05/2024
Liste des délibérations :
Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 30 mai 2024 (publiée le 03/06/2024).
Détail des délibérations :
- Délibération N°24-2024 : Tarification vente chauffage par la régie municipale de la chaufferie bois à partir du 1er juin 2024
- Délibération N°25-2024 : Convention d’accompagnement des collectivités avec le CAUE de La Savoie dans le cadre de la rénovation du groupe scolaire
- Délibération N°26-2024 : Délibération de droit de préemption à purger pour une vente de terrains de particuliers dans le lotissement communal du Mont-Cuchet
- Délibération N°27-2024 : Projet café itinérant proposé par l’ADMR (Association locale d’aide à domicile en milieu rural)
- Délibération N°28-2024 : Participation forfaitaire transport scolaire hameaux année 2023/2024
- Délibération N°29-2024 : Embauche agents CDD intérim pour besoins occasionnels à partir du 06/06/2024 par le biais du Centre de Gestion de la Savoie, service intérim
- Délibération N°30-2024 : Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Prévoyance »
- Délibération N°31-2024 : Annualisation du temps de travail du poste permanent de l’agent ATSEM à partir du 01/07/2024
- Délibération N°32-2024 : Mise à disposition des vestiaires de la Salle Polyvalente.
- Délibération N°33-2024 : Subventions OMCS associations sportives et non sportives de la commune année 2024
Procès-verbal :
Cliquez ici pour consulter le procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024.
