Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 19 février 2025 à 18h30 dans la salle du conseil.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 janvier 2025.

1- Demande de la présence d’un agent de l’administration à chaque réunion annuelle de la commission communale des impôts directs (CCID).

2- Motion de soutien à l’arrêté n°2024-21 du 20/12/2024 de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines relatif à la circulation des poids-lourds sur leur commune, sur la VC8 depuis ses intersections avec la RD927 et la RD74.

3- Réforme sur les redevances eau et assainissement perçues par l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse à partir du 01/01/2025 : redevance sur la consommation d’eau potable, redevance pour performance des réseaux d’eau potable et redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif.

4- Redevances et pénalités de contrôle des installations d’assainissement non collectif effectuées par le Syndicat Intercommunal d’Eau Potable et d’Assainissement du Bugeon (SIEPAB) à refacturer aux usagers concernés.

5- Convention avec la Chambre d’Agriculture Savoie Mont-Blanc fixant les conditions d’attribution et les modalités de versement de la participation financière pour la mission visant à rendre un avis d’expert sur les conditions d’épandage agricole des boues de la station d’épuration pour la période 2025 -2030.

6- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du FDEC 2025 pour la réfection d’une partie de la route de Montarlot et de l’impasse du Mont Cuchet.

7- Nouvelle demande de subvention de l’association foncière pastorale (AFP) du Cuchet conformément à son budget prévisionnel 2025.

8- Questions orales.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour du conseil municipal du 19/02/2025.