Conseil municipal du 02/03/2023

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 2 mars 2023 (mise en ligne le 3 mars 2023)

Détail des délibérations :

• Délibération N°08-2023 : Vote des taux des impôts directs locaux Année 2023
• Délibération N°09-2023 : Renouvellement demande de dérogation organisation du temps scolaire rentrée 2023/2024
• Délibération N° 10-2023 : Renouvellement bail loyer local industriel avec la Société SAS ADVANCEXL SAS
• Délibération N° 11-2023 : Convention avec le Conseil Savoie Mont-Blanc pour approbation plan de développement de la lecture publique 2022-2027
• Délibération N° 12-2023 : Demande de subvention Conseil Départemental au titre du F.D.E.C. 2024 pour acquisition aires de jeux école maternelle et parc de la Tranchée couverte.
• Délibération N° 13-2023 : Demande de subvention Conseil Général Auvergne Rhône-Alpes au titre du secteur « Aménager et équiper une aire de jeux adaptée et accessible » pour acquisition aires de jeux école maternelle et parc de la Tranchée couverte
• Délibération N° 14-2023 : Convention avec le C.D.G.73 pour mise à disposition d’un conseiller de prévention des risques professionnels pour l’année 2023
• Délibération N° 15-2023 : Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe, à temps complet, suivie de la création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe, à temps complet suite à l’avancement de grade d’un agent.
• Délibération N° 16-2023 : Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps complet, suivie de la création d’un emploi d’agent technique territorial principal de 2ème classe, à temps complet suite à l’avancement de grade d’un agent.
• Délibération N° 17-2023 : Embauche plusieurs agents pour besoins occasionnels à partir du 02-05-2023 par le biais du Centre de Gestion de la Savoie, service Intérim.
• Délibération N° 18-2023 : Création d’un poste de 4ème adjoint, Election du 4ème adjoint, Nomination du 4ème adjoint, Indemnités de fonctionnement du 4ème adjoint.
• Procès-verbal de l’élection d’un adjoint.
• Tableau du Conseil Municipal
• Délibération N°19-2023 : Suppression versement indemnité mensuelle Présidente Régie municipale de la Chaufferie bois à partir du 01/04/202.
• Délibération N° 20-2023 : Tarification vente chauffage – régie municipale de la Chaufferie bois à partir du 02 mars 2023.
• Délibération N° 21-2023 : Adoption du rapport sur le pris et la qualité du service ‘eau potable de l’année 2021.
• Délibération N°22-2023 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif de l’année 2021.

Procès-verbal :

Cliquez ici pour consulter le procès-verbal de la séance du jeudi 2 mars 2023