Conseil municipal du 02/03/2023

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 2 mars 2023 (mise en ligne le 3 mars 2023)

Détail des délibérations :

• Délibération N° 9-2023 : Renouvellement demande de dérogation organisation du temps scolaire rentrée 2023/2024
• Délibération N° 15-2023 : Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe, à temps complet, suivie de la création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe, à temps complet suite à l’avancement de grade d’un agent.
• Délibération N° 16-2023 : Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial à temps complet, suivie de la création d’un emploi d’agent technique territorial principal de 2ème classe, à temps complet suite à l’avancement de grade d’un agent.
• Délibération N° 20-2023 : Tarification vente chauffage – régie municipale de la Chaufferie bois à partir du 02 mars 2023.
• Délibération N° 12-2023 : Demande de subvention Conseil Départemental au titre du F.D.E.C. 2024 pour acquisition aires de jeux école maternelle et parc de la Tranchée couverte.
• Délibération N° 13-2023 : Demande de subvention Conseil Général Auvergne Rhône-Alpes au titre du secteur « Aménager et équiper une aire de jeux adaptée et accessible » pour acquisition aires de jeux école maternelle et parc de la Tranchée couverte

Procès-verbal :

Le procès verbal du conseil municipal sera publié prochainement.