Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira jeudi 2 avril, à 18h30, dans la salle du conseil.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2026.

1- Indemnités de fonction des trois adjoints.

2- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal suivant l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

3- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.

4- Désignation des membres de la commission d’appels d’offres (CAO).

5- Composition des commissions communales.

6- Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie municipale de la chaufferie bois de Saint-Étienne-de-Cuines.

7- Désignation des mandataires au conseil d’administration de la SEM Les Forces du Bacheux et validation des conditions de versement de la rémunération du Président.

8- Désignation des membres du comité de pilotage du dossier de réhabilitation du bâtiment de l’école primaire et de la cour.

9- Désignation des délégués auprès de l’association des communes forestières de Savoie.

10- Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l’Association Foncière Pastorale du Cuchet (AFP).

11- Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du collège Robert Badinter.

12- Désignation des membres de l’Office Municipal Culturel et Sportif (OMCS).

13- Désignation des délégués auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS).

14- Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie (SDG 73) – avenant n°2 à la convention relative à l’intervention sur les dossiers de retraite CNRACL.

15- Vote des taux de fiscalité directe locale au titre de l’année 2026.

16- Modification de la déliberation n°30/2025 du 22/05/2025 relative à la vente d’une partie d’une parcelle communale au lieudit l’Oratoire d’en Haut à M. Pommier Éric.

17- Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Savoie (SDIS) de mise à disposition de bâtiments communaux.

18- Questions orales.

19- Informations diverses du conseil municipal.

Cliquez ici pour consulter l’ordre du jour du conseil municipal du 02/04/26