Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira à la mairie, en séance ordinaire, jeudi 5 septembre 2024 à 18h30.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 juillet 2024.
1- Dossier Gaudin SARL : enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) concernant l’exploitation d’une station de transit de matériaux : délibération avec avis du conseil municipal après clôture de la consultation du public.
2- Droit de préemption pour terrains situés dans le lotissement communal du Mont-Cuchet.
3- Chauffage salle polyvalente du 01/11/2024 au 31/03/2025.
4- Office National des Forêts (ONF) – État d’assiette coupes année 2025 en forêt communale.
5- Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2^ème classe suivie de la création d’un emploi d’adjoint technique territorial suite à mutation d’un agent.
6- Délibération de régularisation des modalités de vote du budget primitif 2024 de la commune dans les informations générales avec nomenclature M57.
7- Convention de mise en œuvre du rappel à l’ordre avec le parquet du tribunal judiciaire d’Albertville.
8- Informations diverses du conseil municipal.