Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira à la mairie, en séance ordinaire, le 24 novembre 2022 à 18h30.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022.

I – Tarifs année 2023.

a) concessions au cimetière

b) cellules et concessions dans le columbarium

c) remplacement compteur eau gelés

d) facturation eau / assainissement période mai 2023 à mai 2024

e) participation pour assainissement collectif (P.A.C)

f) location salle polyvalente pour repas de famille

II – Renouvellement convention de mise à disposition partie terrain communal avec l’entreprise MANO TP

III – Renouvellement convention tripartite Commune / Communauté de communes du Canton de La Chambre / SIRTOM pour l’organisation du service de collecte de déchets ménagers et assimilés dans les hameaux.

IV – Convention de servitude avec ENEDIS pour la Centrale hydroélectrique du Merlet.

V – Demande de subvention du groupe scolaire pour classes découvertes 2023.

VI – Demande de subvention de la Maison Familiale Rurale de la Balme de Sillingy pour l’accueil d’un élève de la commune.

VII – Demande du comité d’organisation de « La France en courant » pour course 2023.

VIII – Remboursement du budget eau / assainissement à la commune d’une subvention versée en 2018 et 2019 pour les travaux des réseaux eau / assainissement des Cités Bozon.

IX – Déneigement lotissement  » Le Clos des Lunes »

X – Illuminations de fin d’année.