Prochain conseil municipal
Le conseil municipal se réunira à la mairie, en séance ordinaire, le 24 novembre 2022 à 18h30.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022.
I – Tarifs année 2023.
a) concessions au cimetière
b) cellules et concessions dans le columbarium
c) remplacement compteur eau gelés
d) facturation eau / assainissement période mai 2023 à mai 2024
e) participation pour assainissement collectif (P.A.C)
f) location salle polyvalente pour repas de famille
II – Renouvellement convention de mise à disposition partie terrain communal avec l’entreprise MANO TP
III – Renouvellement convention tripartite Commune / Communauté de communes du Canton de La Chambre / SIRTOM pour l’organisation du service de collecte de déchets ménagers et assimilés dans les hameaux.
IV – Convention de servitude avec ENEDIS pour la Centrale hydroélectrique du Merlet.
V – Demande de subvention du groupe scolaire pour classes découvertes 2023.
VI – Demande de subvention de la Maison Familiale Rurale de la Balme de Sillingy pour l’accueil d’un élève de la commune.
VII – Demande du comité d’organisation de « La France en courant » pour course 2023.
VIII – Remboursement du budget eau / assainissement à la commune d’une subvention versée en 2018 et 2019 pour les travaux des réseaux eau / assainissement des Cités Bozon.
IX – Déneigement lotissement » Le Clos des Lunes »
X – Illuminations de fin d’année.