Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le 28 septembre à 18h30.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 juillet 2023

1- Présentation de l’Établissement public foncier par M. le Chargé de mission foncière de l’EPFL de la Savoie.

2- Convention de désignation du référent déontologue des élus.

3- Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Savoie (SDIS) pour la mise à disposition d’un agent pour l’entretien des locaux.

4- SEM Les Forces du Bacheux – Maintien du poste de Président à M. le Maire de Saint-Étienne-de-Cuines conformément aux statuts de la SEM.

5- Convention de servitudes avec la société ENEDIS.

6- Office National des Forêts (ONF) – État d’assiette coupes année 2024 en forêt communale.

7- Chauffage salle polyvalente du 01/11/23 au 31/03/2024.

8- Décision modificative N°1 du budget commune.

9- Plan local d’urbanisme (PLU) :

• Présentation et débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
• Sursis à statuer

10- Informations diverses du conseil municipal :

• Démission de Madame Aurélie GOYET à compter du 06/09/2023.
• Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) de La Chambre : recherche d’un référent élu.
• Demande de subvention exceptionnelle d’un professeur du collège de Saint-Étienne-de-Cuines pour échange franco-allemand