Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira à la mairie, en séance ordinaire, le jeudi 30 novembre à 18 h 30.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 septembre 2023.

1- Tarifs année 2024 :

a) Concessions au cimetière.

b) Cellules et concessions dans le columbarium.

c) Tarif remplacement compteur eau gelé.

d) Facturation eau / assainissement période mai 2024 à mai 2025.

e) Participation pour assainissement collectif (PAC).

f) Tarification vente chauffage par la régie municipale de la chaufferie bois.

2- Renouvellement convention de mise à disposition partie terrain communal avec l’entreprise Manno TP.

3- Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Savoie (SDIS) pour le financement de l’opération de construction du centre d’incendie et de secours de Saint Jean de Maurienne.

4- Convention de servitudes avec ENEDIS : régularisation par acte notarié pour parcelle section E – lieudit « au Clapey » n°969.

5- Convention de servitudes avec ENEDIS : régularisation par acte notarié pour les parcelles section B – lieudit « le Camp » n°506, 507, 513 et 512.

6- Convention avec la société ATC FRANCE portant mise à disposition d’un terrain à la société ORANGE FRANCE – parcelle section E – lieudit « au Clapey » n° 341.

7- Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie (CDG 73) d’adhésion au service intérim années 2024 à 2026.

8- Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie (CDG 73) de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant années 2024 à 2026 en cas de situation imprévue.

9- Mise à jour des membres des commissions communales.

10- Demande de subvention pour réservoir de stockage de la station d’épuration :

a) Auprès de l’agence de l’eau Rhône méditerranée corse.

b) Auprès du département.

11- Demande d’achat d’un terrain communal situé rue de la Croza par un particulier.

12- Demande d’achat d’un chalet des gardes situé à Barbouillon par un particulier.

13- Décisions modificatives budgétaires :

a) De la commune

b) De l’eau / assainissement

14- Finalisation vente de terrains communaux a la société Olina (entreprise Big Mat Apprin négoce) suite au bornage définitif du géomètre en date du 02/11/2023.

15- Informations diverses du conseil municipal