Conseil municipal du 03/07/2025
Liste des délibérations :
Détail des délibérations :
Délibération N° 34-2025 : Délibération pour avis du Conseil Municipal au dossier présenté par la Société ADAPTEO-Permis de construire pour l’installation d’une base de logements pour ouvriers du chantier LYON-TURIN
Délibération N° 35-2025 : Participation forfaitaire transport scolaire hameaux année 2024-2025
Délibération N° 36-2025 : Convention constitutive du groupement de commandes avec l’Office Nationale des Forêts (O.N.F.) pour la période 2025/2028 pour l’achat de prestations d’exploitations forestières.
Délibération N° 37-2025 : Recomposition de l’organe délibérant des établissements publics de coopération intercommunale à la fiscalité propre, l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux
Délibération N° 38-2025 : Transfert de la compétence « organisation, gestion, service et surveillance de la restauration scolaire » à la Communauté de Communes du Canton de La Chambre
Délibération N° 39-2025 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Canton de La Chambre
Délibération N° 40-2025 : Subventions O.M.C.S. aux associations sportives et non sportives de la commune et aux associations extérieures de la commune pour l’année 2025.
Délibération N° 41-2025 : Demande d’un particulier pour l’acquisition d’une partie d’une parcelle communale
Procès-verbal :
Cliquez ici pour consulter le procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2025.
