Conseil municipal du 06/04/2023

Liste des délibérations :

Cliquez ici pour consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 6 avril 2023 (publiée le 7 avril 2023)

Détail des délibérations :

• Délibération N°23-2023 : Demande subvention Conseil Départemental au titre du F.D.E.C.2024 pour la réfection d’un tronçon de la voirie de la rue des Écoles et d’un tronçon de la voirie de la rue des Érables.
• Délibération N°24-2023 : Régularisation futur chemin communal à Montarlot. Achat de 2 terrains à Mr DESPRES Patrick – Plan annexé à la DCM 24/2023
• Délibération N°25-2023 : Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation avant suppression d’un poste aide ATSEM, en C.D.I, pour régularisation carrière professionnelle d’un agent. Confirmation après avis du Comité Social Territorial du 23/01/2023
• Délibération N°26-2023 : Extension du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emplois des Adjoints d’Animation Territoriaux, Catégorie C.
• Délibération N°27-2023 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique pour remplacement adjoint technique titulaire ayant déposé une demande de mutation.
• Délibération N°28-2023 : Approbation compte de gestion 2022 des différents budgets : Commune – Eau / Assainissement – Régie municipale chaufferie bois
• Délibération N°29-2023 : Compte administratif 2022 – Budget Commune
• Délibération N°29B-2023 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
• Délibération N°30-2023 : Compte administratif 2022 : Budget Eau/Assainissement
• Délibération N°30B-2023 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice
• Délibération N°31-2023 : Compte administratif 2022 : Budget régie municipale Chaufferie bois
• Délibération N31B-2023 : Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice
• Délibération N32-2023 : Budget primitif 2023 – COMMUNE
• Délibération N°33-2023 : Budget primitif 2023 – EAU ET ASSAINISSEMENT
• Délibération N°34-2023 : Budget primitif 2023 – REGIE MUNICIPALE CHAUFFERIE BOIS

Procès-verbal

Cliquez ici pour consulter le procès-verbal de la séance du jeudi 6 avril 2023 (publié le 26 mai 2023)